Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions et modalités de mise à disposition des services de l'application mobile Karhabti.app, gratuits pour les automobilistes et proposés selon un plan Gratuit ou Premium pour les professionnels (voir article 9). Cette application s'adresse à deux types d'utilisateurs :
- Les particuliers, qui peuvent accéder à des fonctionnalités comme la recherche de prestataires de services automobiles, la réservation de rendez-vous, le carnet d'entretien, les rappels d'échéances et le suivi des dépenses liées à leur véhicule.
- Les professionnels de l'automobile (garages, stations de lavage, vendeurs de pièces de rechange, dépanneurs, spécialistes pneus et carrossiers), qui bénéficient de fonctionnalités adaptées à leur activité : profil professionnel, gestion des rendez-vous, des demandes et des clients, rappels envoyés aux clients et, avec le plan Premium, un tableau de bord de suivi de l'activité.
Ces conditions générales peuvent être complétées ou modifiées à l'avenir par des conditions spécifiques applicables à certaines fonctionnalités de l'application.
Le service est proposé :
- Aux personnes physiques majeures ou mineures émancipées disposant de la pleine capacité juridique, conformément au droit tunisien. Est réputée utilisateur de l'application mobile Karhabti.app toute personne qui visite, utilise l'application ou accède aux services associés.
- À toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale, sans avoir la qualité de consommateur.
1. Acceptation des conditions générales
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation s'appliquent à l'application mobile Karhabti.app (ci-après « l'Application »), éditée par la société IMPACTIUM IT, Société à Responsabilité Limitée. Toute inscription ou utilisation de l'Application vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Inscription sur Karhabti.app
L'utilisation des services et la réservation de prestations nécessitent que les utilisateurs s'inscrivent sur Karhabti.app, selon la procédure décrite ci-dessous.
2.1. Modalités d’inscription
Les modalités d'inscription sont les suivantes :
- Inscription des particuliers : les utilisateurs peuvent s'inscrire en remplissant un formulaire prévu à cet effet. Ils doivent fournir les informations obligatoires, notamment leur adresse email, nom complet, et mot de passe. Une fois ces informations soumises, un email de confirmation sera envoyé pour finaliser la création de leur mot de passe. Les utilisateurs ont également la possibilité de s'inscrire via leurs comptes Google ou Apple en cliquant sur le bouton correspondant, ce qui leur permet d'autoriser Karhabti.app à utiliser les informations de leur compte.
- Inscription des professionnels : les prestataires de services automobiles téléchargent l'application, choisissent le profil professionnel et créent eux-mêmes leur compte en renseignant leur nom commercial, une adresse e-mail et un mot de passe, puis l'emplacement de leur établissement. L'ajout du matricule fiscal et d'un document justificatif est facultatif ; il permet d'obtenir le badge « Vérifié » (voir article 8.1).
2.2. Ouverture d’un compte utilisateur
L'inscription entraîne automatiquement l'ouverture d'un compte au nom de chaque utilisateur, leur permettant d'accéder à un espace personnel où ils peuvent gérer leurs réservations et utiliser les différents services offerts par Karhabti.app. Les utilisateurs garantissent que toutes les informations fournies lors de l'inscription sont exactes, à jour et sincères. Ils s'engagent à mettre à jour ces informations en cas de modifications pour en assurer l'exactitude.
2.3. Accès à l’espace personnel
Les utilisateurs peuvent accéder à leur Espace Personnel à tout moment en s'identifiant avec leur identifiant et mot de passe. Ils s'engagent à utiliser personnellement les services et à ne pas permettre à des tiers de les utiliser à leur place.
Les utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leur identifiant et de leur mot de passe, et tout accès à Karhabti.app via ces identifiants est réputé effectué par eux. Ils doivent immédiatement contacter Karhabti.app s'ils constatent une utilisation non autorisée de leur Compte Utilisateur. Karhabti.app se réserve le droit de prendre les mesures appropriées en cas de besoin.
3. Services proposés – description et modalités de fonctionnement
L'application Karhabti.app permet à ses utilisateurs de gérer l’entretien et le suivi de leurs véhicules via une interface mobile intuitive. Les services sont accessibles selon le type de profil utilisateur (particulier ou professionnel) et peuvent inclure :
- La création et la gestion d’un compte utilisateur personnel ou professionnel ;
- L’accès à un annuaire de prestataires de services automobiles ;
- La prise de rendez-vous en ligne avec ces prestataires ;
- Le suivi de l’historique des services effectués et des dépenses ;
- La réception de notifications utiles (rappels, offres, alertes de maintenance, etc.).
Certaines fonctionnalités sont conditionnées par l’activation de services spécifiques ou par la localisation de l’utilisateur.
Karhabti.app agit comme une plateforme intermédiaire et n'est pas responsable de la qualité des services rendus par les prestataires référencés. L’utilisateur reconnaît que la mise en relation avec un prestataire est une démarche volontaire et indépendante.
Karhabti.app n'affiche pas le prix des prestations : il est convenu directement entre l'automobiliste et le prestataire. Aucun paiement n'est effectué dans l'application ; l'automobiliste règle la prestation directement au garage. Il peut annuler ou déplacer un rendez-vous depuis l'application.
IMPACTIUM IT se réserve le droit de modifier ou d’améliorer les fonctionnalités de l’application à tout moment, sans notification préalable, afin de garantir une expérience optimale et conforme aux besoins des utilisateurs.
4. Ouverture d'un compte – durée des services – désinscription
Lors de la création de son compte, l'utilisateur se voit attribuer un identifiant et un mot de passe qui lui permettent d'accéder à son espace personnel. Les Identifiants sont personnels et ne peuvent être modifiés que sur demande de l'utilisateur ou à l'initiative de Karhabti.app. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de ses Identifiants et s'engage à les conserver secrets, en évitant toute divulgation à des tiers. En cas de perte ou de vol d'un Identifiant, l'utilisateur est responsable de toute conséquence dommageable et s'engage à utiliser rapidement la procédure de modification disponible dans l'application.
Les services sont souscrits pour une durée indéterminée. Les utilisateurs peuvent se désinscrire des services et de l'application à tout moment en désactivant leur compte. La désinscription sera effective dans un délai maximum de 7 jours suivant la demande, entraînant la suppression automatique de leur compte.
Karhabti.app se réserve également le droit de fermer et supprimer tout compte d'utilisateur inactif pendant une période continue de 12 mois.
5. Données à caractère personnel
Karhabti.app, en conformité avec la législation en vigueur relative à la protection des données personnelles, collecte certaines informations ou données personnelles. Karhabti.app respecte la législation tunisienne applicable en matière de protection des données personnelles, notamment la Loi n° 2004-63 du 27 juillet 2004 relative à la protection des données personnelles.
5.1. Données collectées
Les données collectées auprès des utilisateurs de Karhabti.app ont pour but de traiter les finalités suivantes. Lors de la collecte, l'utilisateur est informé des données indispensables à Karhabti.app pour réaliser le traitement, celles-ci étant signalées par un astérisque. Les données collectées comprennent : le nom, le prénom, le genre, la date de naissance, l'adresse e-mail, l'adresse postale, le code postal, le numéro de téléphone et le numéro d'immatriculation du véhicule, ainsi que, avec l'accord de l'utilisateur, sa localisation pour afficher les prestataires proches de lui. Pour les professionnels sont également collectés : le nom commercial, l'emplacement de l'établissement, les services, horaires et photos publiés et, s'ils sont fournis, le matricule fiscal et le document justificatif nécessaires au badge « Vérifié ». Ces documents servent uniquement à vérifier l'activité et ne sont jamais rendus publics.
5.2. Utilisation des données
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est essentiel pour leur permettre d'accéder et d'utiliser l'application Karhabti.app, et de prendre rendez-vous dans un garage. Les données obligatoires, signalées sur les formulaires, sont nécessaires pour ces services et seront utilisées exclusivement par Karhabti.app, ses sous-traitants et le garage auprès duquel l'utilisateur prend rendez-vous. Karhabti.app prend les précautions nécessaires pour garantir la sécurité des données. Les utilisateurs autorisent également Karhabti.app à partager certaines informations avec ses prestataires techniques pour offrir des fonctionnalités spécifiques. De plus, Karhabti.app s'engage à ne pas transmettre les données personnelles à des tiers à des fins de démarchage commercial. Karhabti.app peut proposer aux utilisateurs des offres personnalisées, basées sur leurs demandes et les informations qu'ils ont fournies.
5.3. Durée de conservation des données
Les données des Utilisateurs sont stockées pour la durée nécessaire à la réalisation de la finalité et conformément aux obligations légales et réglementaires.
5.4. Droit des utilisateurs
Les utilisateurs de Karhabti.app bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, de suppression et d'opposition concernant leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, ils peuvent adresser un message, accompagné d’une copie de leur carte d’identité, à l'adresse électronique suivante : contact@karhabti.app ou par voie postale à l'adresse suivante : Immeuble Borj Khefacha, 5000 Monastir, Tunisie.
Si, malgré les efforts de Karhabti.app pour protéger la confidentialité de leurs données, les utilisateurs estiment que leurs droits ne sont pas respectés, ils peuvent également saisir l'Institut National de la Protection des Données Personnelles (INPDP) en Tunisie pour déposer une plainte. Cette démarche garantit aux utilisateurs un contrôle total sur leurs informations personnelles et assure la transparence dans le traitement de leurs données.
5.5. Traitement du contenu utilisateur
Le terme « Contenu Utilisateur » désigne l'ensemble des contenus que les utilisateurs publient ou transmettent via Karhabti.app, notamment les notes et commentaires. Karhabti.app se réserve le droit de supprimer ou de restaurer ces contenus à sa seule discrétion, ce que l’utilisateur reconnaît et accepte. En publiant des contenus textuels, vidéos, visuels ou sonores, l'utilisateur garantit qu'il en détient les droits et accorde gratuitement à Karhabti.app, à titre non exclusif, le droit d’utiliser ces contenus sans limite de temps ou de géographie. Ces contenus peuvent être diffusés publiquement sur Karhabti.app ou d'autres supports, stockés dans des bases de données, reproduits, traduits et exploités à des fins marketing, publicitaires ou promotionnelles.
L’utilisateur est entièrement responsable des contenus soumis sur Karhabti.app. Karhabti.app ne vérifie ni l'exhaustivité, ni la légalité, ni l’exactitude de ces contenus. L’utilisateur déclare que les contenus soumis ne portent atteinte aux droits d'aucun tiers. Karhabti.app se réserve le droit de retirer tout contenu sans préavis, notamment s’il est jugé illégal, illicite ou contraire à l’ordre public. Il n'est pas dans l'obligation de sauvegarder les contenus des utilisateurs ni de garantir leur confidentialité.
5.6. Disponibilité de l'application
Karhabti.app se réserve le droit de modifier, d'interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie de l'application, sans préavis ni indemnité, en cas de violation des présentes conditions, ou de problèmes techniques. Karhabti.app ne peut être tenue responsable de toute modification, interruption ou suspension de l'application.
5.7. Sécurité
En utilisant Karhabti.app, l'utilisateur s'engage à ne pas procéder à des manipulations pouvant entraîner des pannes informatiques ou affecter le fonctionnement de l'application ou des serveurs accessibles par celle-ci. L'utilisateur doit respecter la législation en vigueur et les droits des tiers, ainsi qu'à ne pas nuire à l'image de Karhabti.app ou de ses partenaires.
6. Obligations de l’utilisateur
6.1. Acceptation des conditions générales
En créant un compte sur notre application, l'utilisateur accepte sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales.
6.2. Transmission d'informations précises et honnêtes
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et sincères, y compris ses coordonnées, civilité, nom, prénom(s), et adresse email, nécessaires pour l'identification correcte lors de la création de son compte. Il s'engage également à fournir un numéro de téléphone valide lors de son ajout ultérieur afin d'assurer une communication fiable avec Karhabti.app.
6.3. Vérification des conditions des offres promotionnelles et spéciales
L'utilisateur s'engage à vérifier la validité de toute promotion avant de réserver via l'application. Aucune réclamation ne pourra être faite auprès du prestataire si les conditions de l'offre ne sont pas respectées ou si la réservation n'a pas suivi les procédures spécifiques aux offres ou promotions mentionnées.
6.4. Respect des droits de propriété intellectuelle
L'utilisateur s'interdit de partager, reproduire, revendre ou republier, sous quelque forme que ce soit, toute information ou contenu reçu de Karhabti.app ou accessible sur l'application. Il s'engage également à respecter les dispositions relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle en vigueur. Les marques, logos, textes, visuels et logiciels de Karhabti.app restent la propriété exclusive d'IMPACTIUM IT.
7. Obligations des particuliers (les automobilistes)
Les automobilistes doivent respecter les lois et règlements en vigueur lors de l'utilisation des Services de Karhabti.app et veiller à ne pas porter atteinte aux droits des tiers ni à l'ordre public.
7.1. Responsabilité et précision des informations
Les automobilistes sont responsables des informations qu'ils fournissent, notamment lors de la prise de rendez-vous. Ils doivent vérifier les caractéristiques de leur véhicule et corriger toute erreur. Karhabti.app ne saurait être tenu responsable des informations incorrectes.
7.2. Engagements lors des prestations
Les automobilistes s'engagent à :
- Annuler ou déplacer depuis l'application, le plus tôt possible, tout rendez-vous qu'ils ne peuvent pas honorer ;
- Se présenter aux rendez-vous confirmés et fournir les informations nécessaires aux garagistes ;
- Régler les prestations réalisées directement auprès du garage.
7.3. Utilisation des services
Les services de Karhabti.app doivent être utilisés à des fins personnelles. La cession ou le transfert de droits à un tiers est interdit.
7.4. Connexion Internet
Les automobilistes sont responsables de leur connexion Internet, nécessaire pour l'utilisation des services, et acceptent que la qualité de leur connexion impacte l'expérience utilisateur.
7.5. Avis et évaluation
Les automobilistes peuvent évaluer les garagistes via des avis et une notation en étoiles. Seuls les automobilistes ayant réellement effectué une prestation chez un garage via Karhabti.app peuvent laisser un avis sur ce garage. Ils doivent respecter un langage approprié et s'abstenir de propos diffamatoires. Karhabti.app se réserve le droit de modérer ou de supprimer les avis non conformes.
8. Obligations des professionnels (les garagistes)
Les professionnels inscrits sur Karhabti.app (garages, stations de lavage, vendeurs de pièces de rechange, dépanneurs, spécialistes pneus et carrossiers) s'engagent à :
- Exercer légalement leur activité et disposer des autorisations nécessaires ;
- Fournir des informations exactes et à jour sur leur profil : nom commercial, emplacement, services proposés, horaires et photos ;
- Informer l'automobiliste du prix de la prestation avant toute intervention, pratiquer des tarifs honnêtes et ne facturer aucun travail non accepté par le client ;
- Respecter les rendez-vous confirmés et, en cas d'empêchement, prévenir l'automobiliste et proposer un nouveau créneau depuis l'application ;
- Appliquer aux utilisateurs de l'application les offres et remises qu'ils publient sur Karhabti.app ;
- Ne pas publier, solliciter ou acheter de faux avis.
8.1. Badge « Vérifié »
Le badge « Vérifié » est attribué après l'ajout du matricule fiscal et d'un document justificatif. Le professionnel garantit l'authenticité des documents fournis. Karhabti.app peut retirer le badge, suspendre ou supprimer le compte en cas d'information inexacte ou de document non conforme.
9. Offres destinées aux professionnels
9.1. Essai Premium de 14 jours
À l'inscription, chaque professionnel bénéficie de 14 jours du plan Premium offerts. Aucun paiement ni moyen de paiement n'est demandé pour profiter de cet essai.
9.2. Plans Gratuit et Premium
- Plan Gratuit, sans limite de durée : profil professionnel sur la carte, réception de rendez-vous et de demandes, avis clients vérifiés et rappels aux clients en nombre limité.
- Plan Premium : rendez-vous, demandes et clients en illimité, mise en avant dans les recherches, tableau de bord de suivi, rappels automatiques aux clients en illimité et accès en priorité aux nouvelles fonctionnalités.
9.3. Fin de l'essai
À la fin des 14 jours, le compte passe automatiquement au plan Gratuit, sauf si le professionnel choisit de souscrire au plan Premium. Aucun montant n'est prélevé à la fin de l'essai.
9.4. Tarifs et paiement
Les tarifs du plan Premium sont communiqués sur demande, par téléphone ou sur WhatsApp. Aucun paiement n'est effectué dans l'application. Les modalités de facturation et de paiement du plan Premium sont précisées au professionnel lors de sa souscription.
9.5. Résiliation
Le professionnel peut à tout moment revenir au plan Gratuit ou supprimer son compte, dans les conditions précisées lors de la souscription au plan Premium.
10. Sanctions en cas de manquements
En cas de violation des présentes Conditions Générales ou des lois en vigueur, Karhabti.app se réserve le droit de : (i) supprimer tout contenu inapproprié, (ii) publier des messages d'information jugés nécessaires, (iii) avertir les autorités compétentes, et (iv) engager des actions judiciaires. Karhabti.app peut également suspendre l'accès de l'utilisateur aux Services :
- Après une mise en demeure restée sans effet, ou
- En cas de réitération d'un manquement signalé, avec effet immédiat.
La suspension entraîne la suppression du compte de l'utilisateur, sans préjudice des autres conséquences prévues dans les présentes Conditions Générales.
11. Modification des conditions générales
Karhabti.app se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les utilisateurs seront informés par tout moyen approprié. Ceux qui n'acceptent pas les modifications doivent se désinscrire des Services. Toute utilisation des Services après l'entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des nouvelles conditions.
12. Loi applicable et juridiction
Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi tunisienne. En cas de litige, les parties recherchent d'abord une solution amiable en écrivant à contact@karhabti.app. À défaut, le litige est porté devant les tribunaux tunisiens compétents.
Karhabti.app est édité par IMPACTIUM IT, SARL · Immeuble Borj Khefacha, 5000 Monastir, Tunisie